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Ordres du jour et comptes rendus

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Ordres du jour et comptes rendus

A Bruz, le conseil municipal se réunit environ une fois par mois sur convocation du maire et sous sa présidence. Par ailleurs, le maire peut réunir l’assemblée délibérante de sa propre initiative chaque fois qu’il le juge utile. Les séances du conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du conseil municipal à l’Hôtel de Ville. Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 20 novembre à 19h30.

Ordres du jour :

17-11-1. FINANCES- BUDGET RESTAURATION-DECISION MODIFICATIVE N°1
17-11-2. FINANCES-BUDGET COMMUNE-DECISION MODIFICATIVE N°3

17-11-3. URBANISME-TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS ET DROITS A CARACTERE MOBILIERS ET IMMOBILIERS RELATIFS AUX COMPETENCVES « CREATION, AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE » ET « PARCS ET STATIONNEMENT » A RENNES METROPOLE
17-11-4. URBANISME-CONTRAT DE PRÊT A USAGE-PARCELLE CD 52p AU PROFIT DE M.JERÔME THOMAS
17-11-5. URBANISME-DENOMINATION ET NUMEROTATION-PROJET DU GROUPE JEULIN-SECTEUR DE LA HAYE DE PAN
17-11-6. URBANISME-ACQUISITION-31 RUE TOULLIER-SECTEUR GARE

17-11-7. EDUCATION-REMISE GRACIEUSE-CANTINE, TEMPS PERISCOLAIRES, ACCUEIL DE LOISIRS-DU 01/03 AU 30/09/17
17-11-8. EDUCATION-APPLICATION DES TARIFS BRUZOIS POUR LES ENFANTS DOMICILIES HORS COMMUNE ET SCOLARISES EN UPE2A (UNITE PEDAGOGIQUE POUR ELEVES ALLOPHONES ARRIVANTS)

17-11-9. ANIMATION-MAISON DES ASSOCIATIONS-REGLEMENT INTERIEUR

17-11-10. PERSONNEL-MOUVEMENTS DE PERSONNEL-SUPPRESSION ET CREATION DE POSTES

17-11-11. OUVERTURE EXCEPTIONNELLE DES COMMERCES LES JOURS FERIES ET DIMANCHES 2018

17-11-12. MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN VERSANT DE LA SEICHE

17-11-13. RAPPORT D’ACTIVITES ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE RENNES METROPOLE 2016

Retrouvez ci-dessous le compte rendu des précédents conseils municipaux.

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Tout savoir sur le fonctionnement d’un conseil municipal : les pages du Ministère de l’Intérieur

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