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Ordres du jour et comptes rendus

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Ordres du jour et comptes rendus

A Bruz, le conseil municipal se réunit environ une fois par mois sur convocation du maire et sous sa présidence. Par ailleurs, le maire peut réunir l’assemblée délibérante de sa propre initiative chaque fois qu’il le juge utile. Les séances du conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du conseil municipal à l’Hôtel de Ville. Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 18 septembre à 19h30.

Ordres du jour :

17-09-1. MISE A JOUR COMMISSIONS COMMUNALES

FINANCES

17-09-2. REQUALIFICATION DU CENTRE VILLE_AVANT PROJET ET ENVELOPPE FINANCIERE DEFINITIVE_CONVENTION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE UNIQUE_APPROBATION
17-09-3. RAPPORT 2016_PISCINE DE LA CONTERIE
17-09-4. BUDGET COMMUNE_CONTRAT DE TERRITOIRE_DOTATION 2017_CINEMA
17-09-5. BUDGET COMMUNE_CONTRAT DE TERRITOIRE_DOTATION 2017_MEDIATHEQUE
17-09-6. BUDGET COMMUNE_CONTRAT DE TERRITOIRE_DOTATION 2017_SPECTACLES VIVANTS
17-09-7. SORTIE D’INVENTAIRE_MATERIEL INFORMATIQUE

URBANISME

17-09-8. ACQUISITION DE TERRAIN_PARCELLE AT975p RUE EMILE DESPRES_M.MOKRANI&MME AUBRY_CARRE
17-09-9. ACQUISITION_PARCELLE CD97_RUE MATHURIN LEROY
17-09-10. DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC_PARCELLE BE 198p_RUE DES QUATRE CHÊNES
17-09-11. CESSION_PARCELLE BE 198p_RUE DES QUATRE CHÊNES
17-09-12. CESSION_PARCELLE CM 379_ZAC DU VERT BUISSON
17-09-13. DROIT DE PREEMPTION URBAIN_EXCLUSION ZAC DU VERT BUISSON
17-09-14. CONVENTION PRECAIRE_56 RUE CHAMPION DE CICE AU PROFIT DE M.LEFORT

EDUCATION

17-09-15. ENFANTS BRUZOIS SCOLARISES DANS LES ECOLES DE GUICHEN_PRISE EN CHARGE DE LA MAJORATION TARIFAIRE POUR LES SERVICES PERISCOLAIRES, LES TAP ET LA RESTAURATION_ANNEE 2017_2018
17-09-16. PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARISATION DES ENFANTS EN ULIS A VERN SUR SEICHE
17-09-17. CONVENTION PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) 2017_2020

ANIMATION

17-09-18. CONVENTION FRANCE BENEVOLAT ILLE ET VILAINE_PERMANENCES BIMENSUELLES A LA MAISON DES ASSOCIATIONS_SAISON 2017/2018
17-09-19. CONVENTION DE LOCATION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX A L’ECOLE NATIONALE DE LA STATISTIQUES ET DE L’ANALYSE DE L’INFORMATION (ENSAI) _ANNEE SCOLAIRE 2017/2018
17-09-20. CONVENTION DE LOCATION DU GYMNASE (SALLE COJO) ET DU PLATEAU SPORTIF (« COURS DU BAS ») DU COLLEGE LYCEE ST JOSEPH_SAISON 2017/2018
17-09-21. CONVENTION AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MUSIQUE RIVE SUD_MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATERIELS AU SEIN DU BÂTIMENT AUREA_2017/2020
17-09-22. CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU SEIN D’AUREA_ASSOCIATIONS ALB CERCLE CELTIQUE ET LEIZIG ARTS ET TRADITIONS_2017/2020
17-09-23. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU SEIN D’AUREA POUR L’ASSOCIATION « LES COMPAGNONS DU VAU GAILLARD_2017/2020

PERSONNEL

17-09-24. EMPLOI DE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES
17-09-25. PERSONNEL DE LA VILLE DE BRUZ_PRISE DES REPAS
17-09-26. MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 12 DECEMBRE 2016 RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE BRUZ
17-09-27. MOUVEMENTS DE PERSONNELS_SUPPRESSION ET CREATION DE POSTES

Retrouvez ci-dessous le compte rendu des précédents conseils municipaux.

Il y a 41documents en archive

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A noter

Tout savoir sur le fonctionnement d’un conseil municipal : les pages du Ministère de l’Intérieur

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Secrétariat de la Direction générale des services

  • Work02 99 05 44 22
    • Hôtel de Ville
    • Place du Docteur Joly - BP 77109
    • 35171 BRUZ Cedex

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